COnditions générales de vente.
Auteur de l'offre :
Coutellerie Le Cellois - Atelier ROBIN - lieu-dit "CHOUX" 63250 Celles sur Durolle - France
Tél : +33 (0) 473.80.21.18
URL : www.coutellerie-le-cellois.com
Gérante : Nathalie ROBIN
Registre des Métiers : RM63 N° SIRET : 538 898 792 000 14
Code APE : 2571Z (Fabrication de coutellerie)
Article 1 - Objet
Coutellerie Le Cellois - Atelier ROBIN - lieu-dit "CHOUX" 63250 Celles sur Durolle - France
Tél : +33 (0) 473.80.21.18
URL : www.coutellerie-le-cellois.com
Gérante : Nathalie ROBIN
Registre des Métiers : RM63 N° SIRET : 538 898 792 000 14
Code APE : 2571Z (Fabrication de coutellerie)
Article 1 - Objet
Les présentes conditions régissent les ventes par la Coutellerie le Cellois de couteaux Artisanaux et d'Art de la table.
Article 2 - Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en Euros et sont des prix net de TVA part l'article 293B du CGI. (Hors France métropolitaine et sauf indication contraire, des frais de traitement et d'expédition seront appliqués).
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la Coutellerie Le Cellois .
Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
Toutes les commandes quelle que soit leurs origines sont payables en euros.
La Coutellerie le Cellois se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur le base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.
Les produits demeurent la propriété de la Coutellerie le Cellois jusqu'au paiement complet du prix.
Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d'endommagement des produits vous sont transférés.
Article 3 - Commandes
Vous pouvez passer commande : sur Internet : www.coutellerie-le-cellois.com
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.
La Coutellerie Le Cellois se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.
Article 4 - Validation de votre commande
Toute commande figurant sur le site Internet www.coutellerie-le-cellois.com suppose l'adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Article 5 - Paiement
Le fait de valider votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué.
Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire grâce au system sécurisé PAYPAL
Article 6 - Rétractation
Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice). dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut-être de nature à faire échec au droit de rétractation.
Les frais de retour sont à vos charges.
En cas d'exercice du droit de rétractation, la Coutellerie Le Cellois procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
EXCEPTIONS AU DROIT DE RETRACTATION
Conformément aux dispositions de l'article L.121-21-8 du code de la Consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas à :
* La fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
*La fourniture de biens ou de service dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation.
* La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
* La fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
* La fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé.
* La fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles.
* La fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel.
* La fourniture d'enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu'ils ont été descellés par le consommateur après la livraison.
* La fourniture d'un journal, d'un périodique ou d'un magazine, sauf pour les contrats d'abonnement à ces publications.
* Les transactions conclues lors d'une enchère publique.
* La fourniture d'un contenu numérique sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
Article 7 - Disponibilité
Nos produits sont proposés tant qu'ils sont visibles sur le site www.coutellerie-le-cellois.com et dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés, nos offres sont valables sous réserve de délai de fabrication communiqué lors de la commande.
En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.
N.B : Nos couteaux pliants artisanaux étant des pièces uniques, et entièrement fait main, il n'est pas possible de reproduire à l'identique le même guillochage ou ciselage que ce que vous avez vu à l'écran. Cela étant, n'hésitez pas à nous contacter si vous avez un souhait en particulier.
Article 8 - Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, sous quelques jours seulement en cas de produits immédiatement disponible, et sous 2 à 3 semaines en cas de couteaux personnalisés. En cas de commande urgente, n'hésitez pas à inscrire URGENT (ou la date de réception souhaitée) en remplissant le bon de commande.
En cas de retard d'expédition, un mail vous sera adressé.
Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, vous bénéficiez de la possibilité d'annuler la commande dans les conditions et modalités définies à l'article L 138-2 du Code de la Consommation. Si entre temps vous recevez le produit nous procéderons à son remboursement et aux frais d'acheminement dans les conditions de l'article L 138-3 du Code de la Consommation.
En cas de livraison par un transporteur, la coutellerie Le Cellois ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous.
En cas de force majeure (événement extérieur, ou imprévisible) le vendeur sera libéré de toute obligation envers l'acheteur. Les délais contractuels peuvent être prolongés pour toute cause ayant placé la Coutellerie Le Cellois dans l'impossibilité de remplir ses obligations. la force majeure désigne un événement dont le Vendeur ne peut raisonnablement avoir la maîtrise. Cela comprend une grève, un embargo, un accident d'outillage, une guerre, une catastrophe naturelle, un incendie, des difficultés d'approvisionnement, arrêt accidentel de production... etc liste non limitative.
Article 9 - Garantie
L'attention que nous portons à notre fabrication nous permet de vous offrir un couteau garantie à vie. Cette garantie ne concerne pas les pièces d'usure et s'applique pour un usage normal : un couteau ne sert exclusivement qu'à couper. Tout autre usage (tournevis, burin, ouvre boîte, etc...) sera considéré comme abusif. Sauf indication qui l'autorise, un couteau ne se met jamais au lave-vaisselle. Le remplacement d'une lame usée à la suite d'un aiguisage régulier au fil de son utilisation n'est pas pris en compte.
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du code Civil. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.
Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par mail dans le délai de 30 jours de la livraison.
les produits doivent nous être retournés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice...). Les frais d'envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs.
Les dispositions de cet Article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l'article 6.
Article 10 - Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation Française en vigueur. La responsabilité de la Coutellerie Le Cellois ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
Par ailleurs, la Coutellerie Le Cellois ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.
Enfin la responsabilité de la Coutellerie Le Cellois ne saurai être engagé pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Article 11 - Droit applicable en cas de litiges
La langue du présent contrat est la langue Française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi Française. En cas de litige, les tribunaux Français seront les seuls compétents.
Article 12 - Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site www.coutellerie-le-cellois.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la coutellerie Le Cellois. Il est strictement interdit de reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelques titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores, sans un accord écrit de la Coutellerie Le Cellois.
Article 13 - Données personnelles
La Coutellerie Le Cellois se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, sur simple demande écrite.
Article 14 - Service Client
Pour toutes questions ou informations, la Coutellerie Le Cellois reste à votre entière disposition au numéro suivant ; +33 (0) 473.80.21.18 ou sur notre formulaire de contact du site internet : [email protected]
Article 2 - Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en Euros et sont des prix net de TVA part l'article 293B du CGI. (Hors France métropolitaine et sauf indication contraire, des frais de traitement et d'expédition seront appliqués).
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la Coutellerie Le Cellois .
Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
Toutes les commandes quelle que soit leurs origines sont payables en euros.
La Coutellerie le Cellois se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur le base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.
Les produits demeurent la propriété de la Coutellerie le Cellois jusqu'au paiement complet du prix.
Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d'endommagement des produits vous sont transférés.
Article 3 - Commandes
Vous pouvez passer commande : sur Internet : www.coutellerie-le-cellois.com
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.
La Coutellerie Le Cellois se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.
Article 4 - Validation de votre commande
Toute commande figurant sur le site Internet www.coutellerie-le-cellois.com suppose l'adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Article 5 - Paiement
Le fait de valider votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué.
Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire grâce au system sécurisé PAYPAL
Article 6 - Rétractation
Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice). dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut-être de nature à faire échec au droit de rétractation.
Les frais de retour sont à vos charges.
En cas d'exercice du droit de rétractation, la Coutellerie Le Cellois procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
EXCEPTIONS AU DROIT DE RETRACTATION
Conformément aux dispositions de l'article L.121-21-8 du code de la Consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas à :
* La fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
*La fourniture de biens ou de service dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation.
* La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
* La fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
* La fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé.
* La fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles.
* La fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel.
* La fourniture d'enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu'ils ont été descellés par le consommateur après la livraison.
* La fourniture d'un journal, d'un périodique ou d'un magazine, sauf pour les contrats d'abonnement à ces publications.
* Les transactions conclues lors d'une enchère publique.
* La fourniture d'un contenu numérique sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
Article 7 - Disponibilité
Nos produits sont proposés tant qu'ils sont visibles sur le site www.coutellerie-le-cellois.com et dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés, nos offres sont valables sous réserve de délai de fabrication communiqué lors de la commande.
En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.
N.B : Nos couteaux pliants artisanaux étant des pièces uniques, et entièrement fait main, il n'est pas possible de reproduire à l'identique le même guillochage ou ciselage que ce que vous avez vu à l'écran. Cela étant, n'hésitez pas à nous contacter si vous avez un souhait en particulier.
Article 8 - Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, sous quelques jours seulement en cas de produits immédiatement disponible, et sous 2 à 3 semaines en cas de couteaux personnalisés. En cas de commande urgente, n'hésitez pas à inscrire URGENT (ou la date de réception souhaitée) en remplissant le bon de commande.
En cas de retard d'expédition, un mail vous sera adressé.
Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, vous bénéficiez de la possibilité d'annuler la commande dans les conditions et modalités définies à l'article L 138-2 du Code de la Consommation. Si entre temps vous recevez le produit nous procéderons à son remboursement et aux frais d'acheminement dans les conditions de l'article L 138-3 du Code de la Consommation.
En cas de livraison par un transporteur, la coutellerie Le Cellois ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous.
En cas de force majeure (événement extérieur, ou imprévisible) le vendeur sera libéré de toute obligation envers l'acheteur. Les délais contractuels peuvent être prolongés pour toute cause ayant placé la Coutellerie Le Cellois dans l'impossibilité de remplir ses obligations. la force majeure désigne un événement dont le Vendeur ne peut raisonnablement avoir la maîtrise. Cela comprend une grève, un embargo, un accident d'outillage, une guerre, une catastrophe naturelle, un incendie, des difficultés d'approvisionnement, arrêt accidentel de production... etc liste non limitative.
Article 9 - Garantie
L'attention que nous portons à notre fabrication nous permet de vous offrir un couteau garantie à vie. Cette garantie ne concerne pas les pièces d'usure et s'applique pour un usage normal : un couteau ne sert exclusivement qu'à couper. Tout autre usage (tournevis, burin, ouvre boîte, etc...) sera considéré comme abusif. Sauf indication qui l'autorise, un couteau ne se met jamais au lave-vaisselle. Le remplacement d'une lame usée à la suite d'un aiguisage régulier au fil de son utilisation n'est pas pris en compte.
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du code Civil. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.
Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par mail dans le délai de 30 jours de la livraison.
les produits doivent nous être retournés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice...). Les frais d'envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs.
Les dispositions de cet Article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l'article 6.
Article 10 - Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation Française en vigueur. La responsabilité de la Coutellerie Le Cellois ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
Par ailleurs, la Coutellerie Le Cellois ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.
Enfin la responsabilité de la Coutellerie Le Cellois ne saurai être engagé pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Article 11 - Droit applicable en cas de litiges
La langue du présent contrat est la langue Française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi Française. En cas de litige, les tribunaux Français seront les seuls compétents.
Article 12 - Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site www.coutellerie-le-cellois.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la coutellerie Le Cellois. Il est strictement interdit de reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelques titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores, sans un accord écrit de la Coutellerie Le Cellois.
Article 13 - Données personnelles
La Coutellerie Le Cellois se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, sur simple demande écrite.
Article 14 - Service Client
Pour toutes questions ou informations, la Coutellerie Le Cellois reste à votre entière disposition au numéro suivant ; +33 (0) 473.80.21.18 ou sur notre formulaire de contact du site internet : [email protected]